[Contrat de bail au nom d’Étienne Alexis Joseph Durieu et de son fils]
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Citer la notice
Titre
[Contrat de bail au nom d’Étienne Alexis Joseph Durieu et de son fils]
Auteur(s)
Date
1768-12-31
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Titre
[Contrat de bail au nom d’Étienne Alexis Joseph Durieu et de son fils]
Auteur(s)
Date
1768-12-31
Type
Cote
RLIGNE/006
Format
[5] p. [manuscrit sur 2 feuillets doubles] ; 305 x 190 mm
Droits
Protected
Détenteur des droits
Fondation Roi Baudouin (Bruxelles)
Droits d’accès
OpenAccess
Notes
Mention de responsabilité : [Agréation par Charles-Joseph de Ligne]
Provenance : Félicien Leuridant.
Agréation par le prince de Ligne, signée « dans notre hôtel de Bruxelles » en 1774, de la cession d’un bail accordé en 1765 par son père Claude-Lamoral prince de Ligne à Alexis Joseph Durieu, censier et ancien mayeur de la terre et seigneurie de Sirault, pour construire et exploiter un moulin à Belœil. L’entreprise avait été menée à bien en vue de la confier au fils du preneur, alors mineur. Le présent contrat signé à Belœil en 1768 transmet le bail et toutes ses charges à ce dernier.
Catalogue Charles-Joseph Prince de Ligne, n° 6
Provenance : Félicien Leuridant.
Agréation par le prince de Ligne, signée « dans notre hôtel de Bruxelles » en 1774, de la cession d’un bail accordé en 1765 par son père Claude-Lamoral prince de Ligne à Alexis Joseph Durieu, censier et ancien mayeur de la terre et seigneurie de Sirault, pour construire et exploiter un moulin à Belœil. L’entreprise avait été menée à bien en vue de la confier au fils du preneur, alors mineur. Le présent contrat signé à Belœil en 1768 transmet le bail et toutes ses charges à ce dernier.
Catalogue Charles-Joseph Prince de Ligne, n° 6
